J.O. 245 du 21 octobre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 24 août 2006 portant promotion (ingénieurs des télécommunications)

NOR : INDI0608232A


Par arrêté du ministre délégué à l'industrie en date du 24 août 2006 :

L'ingénieur en chef des télécommunications à l'Agence nationale des fréquences dont le nom suit est promu ingénieur général des télécommunications à compter du 4 février 2006 dans les conditions indiquées ci-après :

M. Nicolas Spanjaard, 2e échelon, avec ancienneté au 1er mars 2005, 3e échelon, 2e chevron, avec ancienneté au 1er mars 2006.

L'ingénieur des télécommunications à l'Agence nationale des fréquences dont le nom suit est promu ingénieur en chef des télécommunications à compter du 4 février 2006 dans les conditions indiquées ci-après :

M. Gilles Taillefer, 2e échelon, avec ancienneté au 13 novembre 2005.